cliquer pour masque rle portrait de P.C.J.V. avec Pierre C.J. Vaissière, et Martine Alix Coppier
Accueil Invitation au voyage Supports Mise en oeuvre Qui nous sommes Contact et liens Mentions légales

MENTIONS LEGALES

Site  

Site désigne ici le site Internet www.pierrevaissiere.fr

Il est rédigé et édité par Pierre Vaissière, auto-entrepreneur

Adresse : 67 avenue de Zella-Mehlis - F 38400 Saint-Martin d’Hères

Responsable de la rédaction : Pierre Vaissière

Hébergement :

LWS PARIS - 4 rue Galvani 75838 Paris CEDEX 17

RCS Paris B 450 453 881

Tél : 01 77 62 3003


CONTRAT

Ce contrat a pour objet de définir les conditions d’utilisation du Site http://www.pierrevaissiere.fr, dénommé "L'Univers créatif de Pierre CJ Vaissière".

Accès au site :

le Site est libre d’accès à tout Utilisateur pouvant accéder à Internet. Gratuit, les coûts d’accès au service internet et les frais concernant matériel et logiciels sont cependant à la charge de lUtilisateur. Le Site s’adresse et s’intéresse à toute tranche d’âge et aux personnes en possession de leurs entières capacités. Les outils qui y sont proposés le sont sous l’entière responsabilité de tout Utilisateur.

L'Utilisateur (toute personne utilisant le Site ou l'un des services proposés sur le Site) reconnaît sa compétence pour accéder au Site et l’utiliser. Pierre Vaissière ne saurait être tenu pour responsable des éléments qu’il ne peut, de fait, contrôler, ni des incidents et dommages causés aux biens de l’Utilisateur, matériels (hardware), immatériels (software), équipements réseaux et tout autre matériel utilisé qui permette une connexion au Site et son utilisation.

NB : tout accès ou maintien frauduleux dans un système informatique pour en prendre tout ou partie des commandes est un délit passible de poursuites judiciaires.


Propriété intellectuelle, droits de reproduction :

Le nom de domaine, l’ensemble des textes, logos, images, tout contenu graphique, composition musicale originale du Site ne peuvent être dénaturés, copiés ou reproduits à quelle que fin que ce soit et sur un quelconque support matériel comme immatériel, sans l’autorisation expresse et écrite de l’auteur-éditeur du Site, à savoir Pierre Vaissière ou d’un sien ayant droit. Le non respect de ces règles constituerait une contrefaçon passible de sanctions.


Protection des données personnelles :

Les informations recueillies vous concernant sont exclusivement destinées à l’éditeur du site, à savoir Pierre Vaissière, et dans le seul but d’une bonne relation Utilisateur-Site. En aucun cas elles ne sont et ne seront transmises à qui que ce soit, personne morale ou physique.

En tout état de cause, et selon la loi 78-17 "Informatique et Libertés", modifiée en 2004,  vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour y recourir, adressez vous au responsable du Site, à savoir  Pierre Vaissière, 67 avenue de Zella-Mehlis, F 38400 Saint-Martin d’Hères, par courrier postal  ou par courriel à l’adresse pierre.vaissiere@numericable.fr.


Limites de responsabilité :

Les informations contenues dans ce Site peuvent être modifiées sans préavis. Toutefois, le Site comportant surtout des articles de fond, une mise à jour systématique n’est pas opportune. Le Site “L’univers créatif de Pierre CJ Vaissière” est un site d’information et de ressources concernant le développement personnel, la Créativité et la maïeutique. Pierre Vaissière ne saurait être tenu responsable pour toute interprétation erronée que l’Utilisateur pourrait faire des textes, schémas , planches, images, ainsi que pour tout usage inadéquat des outils de développement personnel proposés dans le Site. Notez que des erreurs involontaires ont pu se glisser dans l’ensemble du Site et que certaines informations ont pu changer depuis leur parution. A tout moment vous pourrez signaler ce qui vous paraîtrait être une information erronée. Dans ce cas, rectification serait faite, si besoin.


Liens hypertextes :

Bien qu’attentif au contenu des sites dont il suggère la visite, Pierre Vaissière ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites dont la teneur a pu changer et la qualité rédactionnelle se dégrader. A l’Utilisateur d’informer Pierre Vaissière de tout contenu illégal ou  choquant. Il aura toute latitude pour supprimer ou non le lien pointant sur le site incriminé.
De même, Pierre Vaissière ne pourra être tenu pour responsable du contenu d’un site ayant créé un lien avec le site pierrevaissiere.fr. Aussi décline-t-il toute responsabilité quant à son contenu et à l’utilisation qui en est faite.


Force majeur :

La responsabilité de  Pierre Vaissière ne pourra êre engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.


Évolution , durée et résiliation du contrat des conditions d’utilisation

Pierre Vaissière se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions du présent contrat. Aussi est-il conseillé à l'Utilisateur de consulter régulièrement ces Conditions Générales d'Utilisation sur www.pierrevaissiere.fr.

Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de la première utilisation du service par l’Utilisateur.


Droit applicable :

Le présent Site ainsi que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de litige, et sans possibilité de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante : contact@pierrevaissiere.eu

Accueil Invitation au voyage Supports Mise en oeuvre Qui nous sommes Contact et liens Mentions légales
arts plastiques

<